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Délibérations

Délibérations

22 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "23/05/2008" du filtre Date de séance

CONSTRUCTION NEUVE RENOVATION OU EXTENSION DE BATIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) CO 44 DEVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 AVENANT AUX CONVENTIONS EN PAIEMENT ASSOCIE AVEC LE CNASEA POUR LE PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) ET LE PLAN VEGETAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 et CO33 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

- CENTRE ROUTIER DE LAPOUTROIE - PROGRAMME D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES B051 – Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE AVANCE REMBOURSABLE A L'ASSOCIATION OCARINA GESTIONNAIRE DU LIEU DE VIE POUR JEUNES ENFANTS ET ADOLESCENTS A AUBURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICE D’ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D’EPURATION (SATESE) CONVENTION AVEC L’AGENCE DE L’EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE POUR 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ASSOCIATION ALSACE QUALITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A032 – A034 – A035 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 12/2003 D'OCCUPATION, D'AFFECTATION ET DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES HOPITAUX CIVILS DE COLMAR ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN PRATICIEN HOSPITALIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACQUISITION D'UNE PROPRIETE BATIE EN VUE DE L'AMENAGEMENT DU CARREFOUR FORME PAR LA R.D. 1 ET UNE VOIE COMMUNALE A LAUTENBACH B051 – Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466 – DEVIATION DE ASPACH ------ TRAVAUX DE MODIFICATION DE LA LIGNE A 63 000 VOLTS ALTKIRCH - LUTTERBACH ------ AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 44/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008 Chapitre 204 Assainissement (C013) – Alimentation en Eau Potable (C012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION MODIFICATIVE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FEDERATION REGIONALE DES METIERS D’ART D’ALSACE DEMANDE D’AIDE FINANCIERE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS RESERVEES A LA FORMATION DES PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL ANNULATION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER DES TRAVAUX D’AMELIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE (AQS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT DE L’APICULTURE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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